ARTICLE 1 : EDITEUR

Conformément aux dispositions de l’article 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que :

Le présent site est la propriété de leguay david, Autoentreprise dont le siège social est situé 5 rue de gomard 76260 le mesnil réaume, tel. 06 17 63 08 25, Siren 790532154  Siren 7905321154 

Dispensé d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) et au répertoire de métiers (RM)

Directeur de publication : Leguay david

ARTICLE 2 : CONDITIONS D'UTILISATION

Pcsmoto.com met à la disposition de l’utilisateur des services sur ce site. Pour en bénéficier, l’utilisateur s’engage à respecter les « conditions d’utilisation » suivantes. S’il ne les accepte pas, Pcsmoto.com le prie de quitter le site.

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Ce site Internet est fourni en tant que service aux personnes qui le visitent. Pcsmoto.com se réserve le droit de supprimer, de modifier, ou de compléter les renseignements fournis sur ce site à tout moment et pour quelque raison que ce soit, sans qu’aucun préavis ne soit nécessaire. L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communications ou de difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, Pcsmoto.com pourra interrompre le site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.

ARTICLE 4 : HÉBERGEMENT DU SITE

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ARTICLE 5 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, sons, savoir-faire…, et tous les autres éléments composant le site sont la propriété de Pcsmoto.com. L’utilisateur a l’autorisation de consulter les données qu’il contient pour sa seule utilisation personnelle non commerciale, ce qui exclu toute exploitation commerciale à un niveau local, national ou international.

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Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuées à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de Pcsmoto.com est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

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ARTICLE 8 : PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Se référer à la charte de confidentialité.

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ARTICLE 9 : CRÉDITS PHOTOS, VIDÉOS ET ILLUSTRATIONS

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